RÈGLEMENT INTERIEUR DE L’ACNA BASKET

Création le : 17/05/2024 Mise à jour le : 14/06/24 Par : Benoist Gouraud

• En adhérant à l’ACNA BASKET, vous adhérez à une association loi 1901 gérée par des bénévoles ; 
• En aucun cas l’ACNA BASKET ne fournit une prestation de service en contrepartie de la cotisation ; 
• L’ACNA BASKET utilise des installations sportives mises à sa disposition par la Ville de Nueil les Aubiers. Le club est donc tributaire des créneaux horaires qui lui sont attribués pour les entraînements et compétitions ; 
• La signature d’une licence à l’ACNA BASKET implique l’acceptation du règlement intérieur 
• Conformément aux statuts de l’association, le bureau de l’ACNA BASKET via la commission Ethique est souverain pour sanctionner tout manquement à ce règlement. 
• Le règlement intérieur a pour but de faciliter la vie au sein du club. 

PRÉAMBULE

« L’ACNA BASKET est un club convivial avec quelques règles essentielles à respecter par chacun pour que chaque année sportive soit source de plaisir et de développement des adhérents, notamment des enfants »

Article 1 – Organisation

Article 1.1 : Le bureau

Constitution et mandat

• Le club de l’ACNA BASKET est géré par un bureau élu au cours de l’Assemblée Générale annuelle. Ce bureau est composé de dix-huit membres au maximum dont : d’un(e) président(e), d’un(e) vice-président(e), d’un(e) secrétaire, d’un(e) trésorier(e) et de membres actifs.
• Le bureau est renouvelable par tiers tous les ans. Les membres sortants sont rééligibles. Le nombre des membres du bureau peut être amené à varier. Le bureau, ouvert à tous les volontaires élus en Assemblée générale, est responsable du bon fonctionnement du club de basket.

Fonctionnement

• Le bureau se réunit régulièrement sur convocation du (de la) président(e).
  Chaque réunion fait l’objet d’un ordre du jour et d’un compte rendu.
• Le bureau est organisé en commissions (ex : sportive, technique, communication, animation, partenariat, éthique …) auxquelles peuvent également participer des adhérents volontaires non élus et dont la candidature est soumise à la validation du bureau.

Article 1.2 : Engagement des équipes

• Le bureau choisit chaque année d’engager les équipes dans diverses compétitions et à divers niveaux de compétition, en fonction des effectifs et du projet sportif du club. 
• En fonction des effectifs disponibles dans une catégorie d’âge et/ou du projet sportif, le bureau peut choisir d’engager un partenariat avec un autre club (coopération territoriale de clubs, entente).

Article 1.3 : Formation

• L’ACNA BASKET s’engage à donner à tout licencié la possibilité de se former à l’encadrement technique, à l’arbitrage, à la tenue de table ou à la fonction de dirigeant.
• Cependant, ces formations étant à la charge financière du club, le bureau se réserve le droit de sélectionner les candidats, notamment en fonction de leur degré de motivation et d’implication.
• Toute personne ayant bénéficié d’une formation se doit de participer au fonctionnement du club au minimum durant la saison qui suit celle de la validation de son diplôme.

Article 2 – Les inscriptions

Article 2.1 : Adhésion

• L’adhésion (licence FFBB + cotisation club) est valable pour une saison sportive (du 1/07 d’une année au 30/06 de l’année suivante). Son prix est fixé par le bureau à la fin de la saison sportive précédente.
• Il est possible d’échelonner le paiement de l’adhésion en 3 fois. L’adhérent ou ses parents doivent alors en émettre le désir lors de l’inscription.
• Les engagements des équipes en championnat devant être effectués en général avant la fin juin, les inscriptions (dossiers complets) devront avoir été effectuées par l’adhérent avant cette date. Les anciens adhérents sont prioritaires pour le renouvellement de leur adhésion jusqu’à fin juin ou bien s’ils font connaître leur intention auprès du bureau en cas d’incertitudes liées à la poursuite d’études ou professionnelles. Les nouvelles demandes d’adhésion pourront ne pas être acceptées si les effectifs d’équipe sont déjà complets.

• Le tarif des renouvellements d’inscription est applicable jusqu’au 31 juillet.
• L’adhésion à l’ACNA BASKET implique l’attribution d’une licence, document d’identité sportive délivré par la Fédération Française de Basketball. L’adhérent est dès lors désigné par le terme licencié.
  L’ACNA BASKET ne valide la licence auprès de la FFBB que lorsqu’il est en possession de la totalité du paiement de l’adhésion qui pourra être encaissé de manière fractionnée en 3 fois maximum.

Article 2.2 : Remboursement

• Dès validation par l’ACNA BASKET auprès de la FFBB, la licence ne peut plus donner lieu à remboursement.
• Toutefois, sur demande de l’intéressé, toute situation particulière sera examinée par le bureau pour un éventuel remboursement de la cotisation.

Article 2.3 : Frais de mutation

• Le comité départemental de basketball prélève des frais de mutation (changement de club à l’inter-saison). Ces frais sont répartis entre le licencié arrivant et le club selon les modalités décidées par le bureau.

Article 2.4 : Cas des bénévoles dirigeants, entraîneurs, arbitres et OTM officiels

• Les adhérents bénévoles assurant des fonctions de dirigeants, entraîneurs, arbitres et OTM officiels du club paient uniquement le montant de la FFBB, ligue et comité, équivalent à celui de la licence et de l’assurance de la catégorie de licencié FFBB dont ils relèvent.

Article 2.5 : Assurances des biens et des personnes

• Chaque licencié est invité à souscrire à ses frais à l’assurance de groupe, à options, proposée par la Fédération Française de Basket ou auprès de son propre assureur.
  Il est instamment demandé aux conducteurs de vérifier que leur assurance auto présente une couverture suffisante afin de garantir les risques encourus lors du transport de joueurs autres que leurs propres enfants, à l’occasion des déplacements.

Article 3 – Règles de vie commune et engagements

Article 3.1 : Équipement et matériel

• Toute personne (licencié, parent, visiteur…) doit prendre soin des locaux sportifs mis à disposition par la municipalité de NUEIL LES AUBIERS et du matériel (propriété du club ou de la commune) entreposé dans les gymnases mis à disposition.
• Tout licencié est responsable du matériel appartenant à l’ACNA BASKET (maillots et shorts du club, utilisation correcte des ballons, rangement …). Il doit prendre soin du matériel entreposé dans les différents locaux sportifs. Toute dégradation volontaire constatée entraînera des sanctions décidées par le bureau.

Article 3.2 : Comportement du licencié

En souscrivant une licence au sein de l’ACNA BASKET, chaque licencié s’engage à suivre les items suivants :

• Assiduité
  - Il s’engage à être assidu à tous les entraînements et tous les matchs (championnat, coupe, tournois…)
  - Lors des matchs à domicile, les joueurs doivent être présents au moins quarante-cinq minutes avant l’horaire prévu du match.
  - Lors des matchs à l’extérieur, les joueurs doivent respecter l’heure et le lieu de départ indiqués sur le planning de la semaine.
  - En cas d’indisponibilités soudaines (maladie, blessure…) ou planifiées (vacances, études, raison professionnelle…), le licencié ou l’un de ses proches est tenu de prévenir l’entraîneur et le coach dans les meilleurs délais.
  - Pour les joueurs majeurs, les déplacements sont assurés par les joueurs eux-mêmes, et pour les mineurs, par les parents (ou autre personne proche du licencié), sans indemnité versée par le club.

• Respect
  - À l’entraînement comme en match, tout licencié se doit d’être respectueux envers ses partenaires, ses adversaires, son entraîneur ou coach, les officiels (arbitres, délégué de club, etc.), les bénévoles du club et les spectateurs.

• Tenue de sport
  - Le joueur de basket doit avoir une tenue sportive correcte et en bon état.
  Elle se compose d’un maillot, d’un short, d’une paire de chaussettes et de chaussures uniquement pour la salle adaptées à la pratique du basket en toute sécurité.
  - Pour les compétitions, l’ACNA BASKET fournit une tenue officielle (short, maillot et parfois surmaillot) à porter obligatoirement.
  - L’entretien de ces tenues, effectué après chaque match et laissé à la charge des familles, doit être de qualité.
  - Les tenues doivent être restituées au club en fin de saison sportive.

• Arbitrage et tenue de table
  - Lors des rencontres à domicile, les joueurs de catégories senior(e)s à poussin(e)s (U13) s’engagent à assurer des services d’arbitrage et de tenue de table de marque. Le joueur désigné doit se présenter au moins quinze minutes avant le début du match.
  - Ces services s’inscrivent dans l’apprentissage des règles du jeu et de la vie en communauté. Ils sont indispensables au déroulement des compétitions.
  - Les convocations pour ces services sont notifiées toutes les semaines sous forme d’un tableau, affiché dans les salles, publié sur le site internet du club et sur Facebook, et envoyé par mail à tous les licenciés.
  - En cas d’indisponibilité, il incombe au joueur convoqué de trouver un remplaçant.
  Un joueur n’assurant pas son service, ou qui ne s’est pas fait remplacer, s’expose à des sanctions (sur décision du bureau).

• Soutien du club dans ses actions de consolidation financière et de convivialité.

• Participer, dans la mesure de leurs possibilités, aux manifestations organisées par le club, telles que soirées à thème, etc.
• Rechercher, en fonction de ses relations, des partenaires qui sont en capacité de soutenir financièrement le club.

Article 3.3 : Comportement des entraîneurs et des coachs

Les entraîneurs et coachs s’engagent à être :

• Entraîneur / coach EXEMPLAIRE

• Transmettre à son équipe les décisions du bureau la concernant ; 
• Être ponctuel en arrivant au moins 10 minutes avant le début des entraînements ; 
• Porter une tenue de sport et des chaussures adaptées uniquement pour la salle ; 
• Être courtois, respecter et faire respecter les joueurs adverses, l’encadrement, les arbitres, le matériel… 
• Si un entraîneur de joueurs mineurs ne peut assurer sa séance, il doit : 
  • Si possible se faire remplacer par un collègue, 
  • À défaut avertir les parents suffisamment tôt afin qu’ils ne laissent pas leurs enfants seuls dans la salle de sport. 

• Entraîneur / coach CONTRIBUTEUR

• Contribuer à la cohésion et à l’évolution du club en participant aux réunions proposées par le club ou par le comité départemental de basket-ball des Deux Sèvres (CD79); 
• Faire le lien entre le club, les joueurs, les parents en relayant les informations et en encourageant l’engagement. 

• Entraîneur / coach ÉDUCATEUR

• Encourager les enfants à la pratique sportive ; 
• Privilégier l’esprit sportif et les valeurs du sport ; 
• Encourager les enfants à aller soutenir les équipes seniors du club. 

Article 3.4 : Comportement des parents des licenciés mineurs

En inscrivant leur(s) enfant(s) à l’ACNA BASKET, les parents s’engagent à garantir un bon déroulé de l’année sportive de l’enfant et à contribuer au fonctionnement du club :

• Veiller à la sécurité de l’enfant

• Accompagner l’enfant jusque dans la salle [pour les catégories U7 à U13 inclus] pour s’assurer de la présence d’un entraîneur majeur. 
• Veiller à ce que l’enfant porte une tenue adaptée pour les entraînements et les matchs (chaussures adaptées). À défaut, les parents sont informés que l’entraîneur / coach pourrait lui refuser de jouer par sécurité. 

• Être exemplaire

• Rappeler à l’enfant ses engagements, tant pour les entraînements que pour les matchs, chacun étant responsable de la cohésion de l’équipe. 
• Prévenir au plus tôt, l’encadrement de l’indisponibilité de son enfant quel que soit l’événement (entraînements, matchs, permanences table de marque…) ; 
• Respecter les entraîneurs / coachs, les adversaires, les arbitres et le public.

• Être suffisamment disponible pour l’équipe de l’enfant

• Par équité avec les autres parents, participer à tour de rôle à la tenue du bar lors des matchs domicile (installation du bar, tenue du bar, rangement…) ; 
• Participer régulièrement au transport des enfants lors des déplacements à l’extérieur. À défaut, l’équipe pourrait ne pas se déplacer.

Les parents d’une même équipe doivent s’organiser entre eux afin d’assurer, par leurs propres moyens, les déplacements de l’équipe de leurs enfants ; le transport du coach de l’équipe est également effectué par les parents. Les frais de transport ne sont pas indemnisés par le club.

• Participer à la vie du club

• S’organiser pour participer à l’assemblée générale, moment important et convivial pour clôturer la saison sportive, de manière à permettre de valider les décisions prise à la majorité des présents exigé par les statuts. 

Article 3.5 : Les services

Parents et licenciés doivent prendre connaissance des informations (plannings et services : tenue de   table, arbitrage, transport, délégué de club, tenue de bar, goûter d’après match…) affichées dans les différents équipements sportifs et diffusées sur le site internet et Facebook.

Article 3.6 : Gestion de l’équipe

L’entraîneur et le coach, en concertation avec le bureau, décident seuls de la composition et de la façon de « manager » leur équipe. II ne peut, en aucun cas, y avoir de « pressions » de la part des parents de licencié et encore moins des joueurs eux-mêmes. Toute difficulté doit être signalée au bureau.

Article 3.7 : Hygiène

Il est fortement conseillé de prendre une douche après chaque entraînement et match.
Chacun apporte sa propre gourde ou bouteille d’eau à l’entraînement et au match.

Laisser les vestiaires propres. Enlever les détritus sur le sol, passer la raclette.

Article 4 – Discipline

Article 4.1 : Amendes

Si le non-respect des lois et règlements de la FFBB par un licencié venait à entraîner des sanctions financières pour le club, celles-ci seraient à assumer intégralement par le licencié fautif (fautes disqualifiantes ou techniques, non-qualification du joueur).
En cas de non-respect du paiement, le bureau peut être amené à exclure le joueur du club.

Article 4.2 : Conduites antisportives

Une attention particulière doit être portée sur la sportivité. Toute conduite incorrecte, violente, insultante, irrespectueuse, etc. envers un arbitre, un adversaire, un encadrant et bénévole conduira à une sanction par décision du bureau via la commission Ethique.
Cette sanction peut aller jusqu’à la radiation du fautif.
Aucun remboursement de son adhésion ne sera effectué.

Article 4.3 : Échelle des sanctions

En fonction de la nature et de la gravité du manquement, le bureau via la commission Ethique pourra prononcer des sanctions, par exemple :
– Travaux d’intérêt général au sein du club (arbitrage, entraînement de jeunes, tenue de table…) ;
– Suspension de match (s)
– Exclusion définitive du club

Article 4.4 : Comportement du spectateur

Tout spectateur, qu’il soit licencié ou non, ayant un comportement antisportif de nature à gêner le déroulement normal d’une rencontre, peut être prié, par le délégué du club, de quitter la salle de sport.

Article 5 – Responsabilité

Article 5.1 : Autorisations parentales

Les parents acceptent que leur enfant mineur soit transporté dans le véhicule d’un animateur ou d’un autre parent lors des déplacements sur les lieux de compétition.
Ils autorisent le responsable de l’entraînement à prendre toutes les dispositions nécessaires en cas d’accident. 

Article 5.2 : Vols, pertes

L’ACNA BASKET décline toute responsabilité en cas de vols ou pertes d’objets personnels. Il est donc conseillé de ne pas apporter d’objets de valeur (montre, bijou, portable…) lors des entraînements et des compétitions.

Article 5.3 : Responsabilités

La responsabilité de l’ACNA BASKET en cas d’accident ou incident ne saurait être engagée en dehors des heures d’entraînement ou de matchs.
Tout licencié accidenté pendant les compétitions ou entraînements doit le signaler immédiatement aux responsables pour constituer un dossier à transmettre à l’assureur, même si la blessure semble bénigne.
Les conducteurs de véhicule sont responsables de ceux qu’ils transportent. Ils s’engagent donc vis-à-vis des autres familles à la prudence et au respect du Code de la route.

En souscrivant une licence, je reconnais que la FFBB, ses organismes déconcentrés et les clubs peuvent être amenés à capter et utiliser mon image dans le cadre de la promotion et du développement du Basketball, à l’occasion de manifestations sportives à des fins non commerciales.

Article 6 – Participation

Article 6.1 : Contribution aux projets du club

Les commissions restent ouvertes à toute personne pouvant et voulant contribuer au projet de l’association.
Les licenciés et leurs parents seront sollicités pour aider les dirigeants à l’organisation et à la réalisation des diverses manifestations organisées par l’ACNA BASKET.

Règlement intérieur présenté et approuvé lors de l’assemblée générale du 14/06/2024

Date et signature : Le 14/06/2024 Benoist GOURAUD, Président de l’ACNA BASKET

Diffusion du règlement intérieur :
– Site internet https://acna-basket.kalisport.com
– Diffusé par mail à tous les adhérents du club

Le règlement intérieur est disponible sur demande formulée par mail au bureau à l’adresse acnabasket@gmail.com